Terms of service

Conditions de service

1. Objet
Les présentes conditions de service régissent l'accès et l'utilisation du site opencercle.com, édité par Open Cercle Paris, SASU dont le siège social est situé au 1 passage de la Justice, 93300 Aubervilliers, France.

2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Open Cercle Paris s'efforce d'assurer la disponibilité du site, sans pouvoir garantir un accès ininterrompu. L'accès peut être suspendu à tout moment, notamment pour maintenance.

3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination, à ne pas perturber son fonctionnement et à ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée à ses systèmes.

4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, photographies, logos, marques, vidéos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable de Open Cercle Paris est interdite.

5. Responsabilité
Open Cercle Paris ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, d'une interruption d'accès ou de la présence d'éléments techniques indésirables indépendants de sa volonté.

6. Ventes
Les ventes réalisées sur le site sont régies par les conditions générales de vente, accessibles sur le site.

7. Droit applicable
Les présentes conditions de service sont soumises au droit français.

Contact : contact@opencercle.com